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Le calendrier
Le jour J :
13 ou 14 octobre 2017
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Les modalités du scrutin●
Le vote●
Le vote par correspondance●
Le dépouillement●
Attribution des sièges●
Exemples de calcul des résultats●
Désignation des parents délégués de classe
Après les élections :
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Envoi des résultats à l’AD.
Délai de contestation des résultats : dans les 5 jours après la proclamation
des résultats devant le recteur de l’académie en secondaire, devant le
DASEN en primaire, par lettre RAR.
Les contestations sur la validité des opérations électorales n’ayant pas d’effet
suspensif, les élus dont l’élection a été contestée siègent valablement jusqu’à
l’intervention de la décision du recteur.